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Marques déposées par Marc Cocheteux
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LA MARQUE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MARQUE VERTE
Marc Cocheteux

Numéro de dépôt :
94550019
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque LA MARQUE VERTE

Déposée le 15 décembre 1994 par Marc Cocheteux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MARQUE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est Marc Cocheteux, domicilié(e) 21 ave de la Créativité, 59650 Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Cocheteux - France.

La marque LA MARQUE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARQUE VERTE est expirée depuis le 15 décembre 2004.

Marc Cocheteux a également déposé les autres marques suivantes : LABOPRO , LES BOUTIQUES LUMIA , BOUTIC DECO , LES ADAPTABLES DE CUSTOMAGIC , PACKONORM , MOBILE CASE , BOUTIC T.B.T. , ELASTISSIMO , LA MARQUE BLEUE , OPALYS


Marc Cocheteux - 21 ave de la Créativité, 59650 Villeneuve d'Ascq - France


Marc Cocheteux - France


Inscription le 12 septembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°189308 - Publication au BOPI 1995-09-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Désinfectants pour l'agriculture, l'horticulture et sylviculture, fongicides, herbicides, insecticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.Machines et machines outils, à savoir, tondeuses, tailles haies, coupe-bordures, tronçonneuses, débroussailleuses, aspirateurs, broyeurs, souffleurs, scieuses, rotobineuses, fendeuses et machines électriques et thermiques de jardin.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.